Documents d'entreprise
- Budget 2025 (PDF, 1,77 Mo)
- Budget 2024 (PDF, 1,20 Mo)
- Rapport Défi 30 jours mobilité (PDF, 1,12 Mo)
- Budget 2023 (PDF, 1,03 Mo)
- Budget 2022 (PDF, 1,23 Mo)
- Budget 2021 (PDF, 4,1 Mo)
- Budget 2020 (PDF, 1,37 Mo)
- Budget 2019 (PDF, 1,4 Mo)
- Budget 2018 (PDF, 1,7 Mo)
- Rapport d'activité 2023 (PDF, 19,1 Mo)
- Rapport d'activité 2022 (PDF, 28,4 Mo)
- Rapport d'activité 2021 (PDF, 6,32 Mo)
- Rapport d'activité 2020 (PDF 3,52 Mo)
- Rapport d'activité 2019 (PDF 2,7 Mo)
- Rapport d'activité 2018 (PDF 30,5 Mo)
- Rapport d'activité 2017 (PDF 4,9 Mo)
- Code d'éthique (PDF, 221 Ko)
- Plan stratégique 2018-2027 (PDF, 17,4 Mo)
- Vers la mobilité durable - Document complémentaire au Plan triennal d'immobilisations 2014-2016 (PDF, 4 Mo)
- Guide de design des infrastructures (PDF, 27 Mo)
- Guide des principes - Technologies de l'information (PDF, 667 Ko)
- Rapport de postes - Charte de la langue française (PDF, 124 Ko)
- Politique de l'expérience client (PDF, 82 Ko)
- Politique de gestion de remboursement des titres de transport et de remplacement des cartes à puce émises par le RTC (PDF, 136 Ko)
- Politique de sécurité routière (PDF, 112 Ko)
- Politique sur la confidentialité et la protection des renseignements personnels (PDF, 259 Ko)
- Politique de confidentialité et de protection des renseignements personnels - moyens technologiques (PDF, 192 K0)
- Politique de participation caritative et entente de partenariat (PDF, 117 Ko)
- Politique santé et sécurité au travail (PDF, 1.46 Mo)
- Politique relative à l'utilisation du français (PDF, 164 Ko)
- Directive générale relative aux situations dans lesquelles le RTC entend utiliser une langue autre que le français (PDF, 466 Ko)
- Directive générale relativement à la vidéosurveillance (PDF, 269 Ko)
- Directive générale concernant les modalités de disposition des biens trouvés dans un immeuble ou dans le matériel roulant exploité par ou pour le RTC (PDF, 196 Ko)
- Directive générale concernant l'utilisation des laissez-passer « Accompagnateur » et « Moniteur » émis par le RTC (PDF, 166 Ko)
- Directive générale sur la consommation d'alcool, de drogues ou de médicaments au travail et la fatigue excessive (PDF, 160 Ko)
- Procédure de traitement des plaintes relatives aux manquements à la charte de la langue française (PDF, 764 Ko)
- Procédure de gestion des réclamations (PDF, 88 Ko)
- Procédure de divulgation d’actes répréhensibles (PDF, 198 Ko)
- Procédure concernant le traitement des plaintes de la clientèle (PDF, 189 Ko)
Règlements du RTC
- Le règlement 230 (PDF, 151 Ko) fixe les conditions d'utilisation des titres de transport. Les règlements font aussi état des amendes ou sanctions possibles lorsqu'ils ne sont pas respectés.
- Le règlement 231 (PDF, 180 Ko) précise les normes de sécurité et de comportement des personnes dans les véhicules et immeubles exploités par ou pour le RTC.
- Règlement 430 (PDF, 309 Ko) : règlement intérieur du Réseau de transport de la Capitale (RTC)
- Règlement 351 (PDF, 269 Ko) : règlement de gestion contractuelle du RTC
- Règlements du tirage en collaboration avec le Marché de Noël allemand de Québec (PDF, 163 Ko)
Améliorer l’accessibilité du transport en commun régulier à Québec
- Plan de développement 2012-2016 (PDF, 196 ko)
- Plan de développement 2012-2016 (Word, 669 Ko)
- Plan de développement en accessibilité universelle 2020-2024 (PDF, 2,43 Mo)
- Plan de développement en accessibilité universelle 2020-2024 (Word, 3,27 Mo)
- Plan de développement en accessibilité universelle 2020-2024, parcours clients (PDF, 2,85 Mo)
- Plan de développement en accessibilité universelle 2020-2024, version abrégée et illustrée (PDF, 1,43 Mo)
- Plan de développement en accessibilité universelle 2020-2024, version abrégée texte (Word, 1 Mo)
- Bilan du Plan de développement 2012-2016 (PDF, 668 Ko)
- Bilan du Plan de développement 2012-2016 (PDF accessible, 866 Ko)
Étude de faisabilité du tramway
- Étude de faisabilité du tramway/SRB
- Étude de faisabilité technique du tramway de Québec et de Lévis. Rapport technique du mandat 1
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3 - Tramway de Québec et de Lévis, Modes de réalisation et leur financement. Rapport technique du mandat 2
- Étude de faisabilité du tramway de Québec et de Lévis. Rapport technique du mandat 3
- Tramway de Québec et de Lévis. Étude de faisabilité lot 3. Rapport technique du mandat 4
- Le tramway de Québec - Une nouvelle vision de la mobilité urbaine, mars 2003 (PDF, 6 Mo)
Étude d'opportunité et de faisabilité d'un système léger sur rail dans l'agglomération de la capitale
Outils d'information
- Tarifs 2024-2025 (PDF, 1,14 Mo) : ce dépliant donne toute l'information sur les tarifs et les modalités de paiement du RTC. Cette information se trouve également sous la rubrique Tarifs.
- Dépliant Visitez Québec comme si vous y habitiez (PDF, 3 Mo)
- Dépliant Avec vous dans vos déplacements (PDF, 633 Ko)
- Carte OPUS - mode d'emploi (PDF, 150 Ko)
- Guide à la clientèle du RTC (PDF, 1,85 Mo)
- Prendre l'autobus en fauteuil roulant (PDF, 213 Ko) : Cette brochure fournit de l'information pour savoir comment prendre l'autobus lorsqu'on se déplace en fauteuil roulant à Québec. Cette information se trouve également sous la rubrique Accessibilité.
- En bus avec votre poussette (PDF, 408 Ko) : Ce dépliant donne les indications permettant de prendre l'autobus avec des enfants de façon confortable et sécuritaire. Cette information se trouve également sous la rubrique Accessibilité.
- RTC Nomade : Outils d'information diffusant le temps réel des passages : SMS, applications iPhone et Android, site mobile, écrans d'information.
- Guide à la clientèle du STAC (PDF, 823 Ko)
Médias adaptés
Pour vous procurer les documents PDF sous un autre format (Word ou imprimé), communiquez avec le Service à la clientèle.
Pour consulter le Guide à la clientèle du STAC, consultez la section Documents et formulaires de la section Transport adapté (STAC).